Le service du personnel, des archives et de la documentation est dirigé et animé par un chef de service. Il est chargé, notamment, de :
- assurer la gestion du personnel ;
- gérer les archives et la documentation.
ArrêtéPublié le 13 juillet 2023
Article 76
Arrêté n° 8576 du 29 juin 2023 fixant les attributions et l’organisation des divisions et des sections de l’inspection générale de la santéStatut juridique
Statut non vérifié
Ce texte n’a pas fait l’objet d’un contrôle d’abrogation par Mibeko. Seule la publication au Journal officiel fait foi.
TITRE II · CHAPITRE 7 · SECTION 3 — Du service du personnel,
Début de la division (Article 75)
Le service du personnel, des archives et de la documentation comprend :
- la section du personnel ;
- la section des archives et de la documentation.