Article 169

: EMPLACEMENT DES SIGNAUX 1°) Les signaux sont placés de manière à pouvoir être reconnus aisément et à temps par les conducteurs auxquels ils s’adressent. Habituellement. Ils sont placés du côté de la route correspondant au sens de la circulation. Toutefois, ils peuvent être placés ou être répétés au-dessus de la chaussée. Tout signal placé du côté de la route correspondant au sens de la circulation peut être répété au-dessus ou de l’autre côté de la chaussée lorsque les conditions locales sont telles qu’il risquerait de ne pas être aperçu à temps par les conducteurs auxquels il s’adresse. 2°) Tout signal reste valable sur toute la largeur de la chaussée ouverte à la circulation pour les conducteurs auxquels il s’adresse. Toutefois, il peut ne s’appliquer qu’à une ou à plusieurs voies de la chaussée matérialisée par des marques longitudinales. 3°) Les dimensions normalisées des panneaux de signalisation sont telles que le signal est facilement visible de loin et compréhensible quand on s’en approche. Ces dimensions tiennent compte de la vitesse usuelle des véhicules et de l'encombrement de l'environnement.

: VISIBILITÉ NOCTURNE DES PANNEAUX Les signaux routiers sont éclairés ou munis de matériaux ou dispositifs rétroréfléchissants, sans que cela entraîne l’éblouissement des usagers de la route.

: COMPRÉHENSION DE SIGNAUX Pour faciliter la compréhension des signaux, le système de signalisation du présent Code est basé sur des formes et des couleurs caractéristiques à chaque catégorie de signaux.

: SIGNAUX D’AVERTISSEMENT DE DANGER Les différents signaux de danger imposent en règle générale, aux usagers de la route une vigilance spéciale avec ralentissement adapté à la mesure du danger signalé. L’Annexe II du présent Code définit la nature des différents signaux ainsi que leurs prescriptions d’emploi. Les panneaux de danger sont de forme triangulaire. Ils ont le fond blanc et sont bordés d'une bande rouge, elle-même entourée d'un listel blanc. Ces panneaux sont placés environ à 150 m en rase campagne et à 50 m en agglomération, avant le début de la zone dangereuse, sauf le panneau A 18 qui est placé au début de la zone signalée. La distance entre le signal et le début du passage dangereux peut être indiquée dans un panneau additionnel. Les signaux d’avertissement de danger peuvent être répétés notamment sur les autoroutes et les routes assimilées aux autoroutes.

: SIGNAUX DE PRESCRIPTION L'Annexe III du présent Code définit la nature des différents signaux relatifs aux prescriptions, ainsi que leurs prescriptions d’emploi. Ces panneaux se subdivisent ainsi qu’il suit :

• —panneaux d'interdiction ;
• —panneaux d'obligation ;
• —panneaux de fin d'interdiction ;
• —panneaux de fin d'obligation ;
• —panneaux de prescription zonale. 1°) Panneaux d'interdiction Les panneaux d'interdiction sont de forme circulaire. Le panneau B 1 «Sens interdit» est à fond rouge et porte un symbole blanc. Les autres panneaux à l'exception de ceux du type B 6, ont le fond blanc et ont une bordure rouge, elle-même entourée d'un listel blanc. Les panneaux du type B 6, ont le fond bleu et ont une bordure rouge, elle-même entourée d'un listel blanc. Les panneaux d'interdiction marquent la limite à partir de laquelle les prescriptions qu'ils notifient doivent être observées. Ils peuvent être complétés par un panonceau. 2°) Panneaux d'obligation Les panneaux d'obligation sont de forme circulaire. Ils ont le fond bleu et sont bordés d'un listel blanc. Les symboles et inscriptions sont blancs. Les panneaux d'obligation marquent la limite à partir de laquelle les prescriptions qu'ils notifient doivent être observées, sauf les panneaux de type B 21, qui indiquent des contournement et direction obligatoires. 3°) Panneaux de fin d'interdiction Les panneaux de fin d'interdiction sont de forme circulaire. Ils sont à fond blanc et bordés d'un listel noir. Les symboles et inscriptions sont noirs. Les panneaux de fin d'interdiction indiquent le point à partir duquel une prescription précédemment notifiée pour les véhicules en mouvement cesse de s'appliquer. 4°) Panneaux de fin d'obligation Les panneaux de fin d'obligation sont de forme circulaire. Ils sont à fond bleu et sont bordés d'un listel blanc. Les symboles sont blancs barrés de rouge. Les inscriptions sont blanches. Les panneaux de fin d'obligation indiquent le point à partir duquel une prescription précédemment notifiée pour les véhicules en mouvement cesse de s'appliquer. 5°) Panneaux de prescription zonale Le panneau de type B 6 b1, a la forme carré. Il est à fond blanc et bordé d'un listel rouge. Il comporte le panneau de type B 6 a. Le panneau de type B 30 est de forme rectangulaire, le petit coté étant horizontal. Il est à fond blanc , écriture noire et bordé d'un listel rouge. Il comporte la reproduction du panneau B 14 approprié. Le panneau de type B 50 a, a la forme carré. Il est à fond blanc et bordé d'un listel noir. Le symbole circulaire qu'il porte est de type B 6a où la couleur rouge est remplacée par du gris. La barre oblique est noire. Le panneau de type B 51 est de forme rectangulaire, le petit coté étant horizontal. Il est à fond blanc, écriture noire et bordé d'un listel noir. Il comporte la reproduction du panneau B 14 approprié où la couleur rouge est remplacé par du gris. La barre oblique est noire.

: SIGNAUX D'INTERSECTIONS ET DE PRIORITÉS L'Annexe IV du présent Code définit la nature des différents signaux relatifs aux interdictions et aux priorités, ainsi que leurs prescriptions d’emploi. Les panneaux AB 1 et AB 2 sont de forme triangulaire pointe orientée vers le haut. Ils sont à fond blanc et bordés d’une bande rouge elle- même entourée d’un listel blanc. Les symboles sont noirs. Le panneau AB 3a est de forme triangulaire, la pointe orientée vers le bas. Il est à fond blanc, bordé d’une bande rouge, elle-même bordée d’un listel blanc. Il doit être complété par un panonceau M 9c « Cédez le passage » sauf lorsqu’il est associé aux feux tricolores. Le panneau AB 3b est constitué d’un panneau AB 3a complété par un panonceau de distance M1. Le panneau AB 4 est de forme octogonale. Il est à fond rouge et est bordé d’un listel blanc. Il porte l’inscription STOP en lettres blanches. Le panneau AB 5 est constitué par un panneau AB 3a complété par un panonceau M 5 « STOP ». Les panneaux AB 6 et AB 7 ont la forme d’un carré dont une diagonale est placée verticalement. Ils sont bordés d’un listel noir et comportent en leur centre un carré jaune avec listel noir, l’espace entre les deux listels est blanc. Le panneau AB 7 est barré d’une bande noire. Les panneaux AB 2, AB 3, AB 4 et AB 6 peuvent être complétés par un panonceau schéma décrit à l’article 2-1. En l’absence de signaux d’intersection et de priorités ou de feux tricolores dans les carrefours à sens giratoires, les usagers circulant sur l’anneau doivent céder le passage à ceux qui entrent.

: SIGNAUX DE SIMPLE INDICATION L'Annexe V du présent Code définie la nature des différents signaux relatifs aux indications ainsi que leurs prescriptions d’emploi. 1°) Signaux d'indication a) signaux de Type C. Ces panneaux donnent une indication utile pour la conduite des automobiles. Ils sont de forme généralement carrée mais peuvent être légèrement rectangulaires. Les panneaux de type C sont à fond bleu avec un listel et un pictogramme ou une inscription de couleur blanche. Fait exception, le panneau C 3 qui est à fond blanc avec une bordure rouge, un listel blanc et un pictogramme polychrome. Les panneaux signalant la fin d'une indication préalablement signalée, sont traversés par une barre oblique de couleur rouge. Certains pictogrammes peuvent être de couleur rouge ou noire. b) panneaux de type CE. Ces panneaux indiquent la position des installations et établissements pouvant être utiles aux usagers ou les intéresser. Ils sont de forme généralement carrée ; parfois rectangulaire. Les panneaux de type CE sont à fond et listel blancs, avec une bordure de couleur bleue et un pictogramme ou une inscription de couleur noire. Fait exception, le panneau CE 1 dont le pictogramme est rouge. 2°) signaux de direction a) panneaux de position de type D 20. Ils indiquent la direction à suivre et sont placés dans le carrefour de telle manière que la manœuvre éventuelle soit effectuée devant le panneau. Les panneaux de type D 20 comportent les mentions desservies Ils peuvent être à fond vert ou blanc. Les panneaux de type D 21, peuvent être surmontés d'un cartouche de type E 40 indiquant la nature et le numéro de la route concernée. b) panneaux de signalisation avancée de type D 30 Ils signalent l'endroit où l'usager doit commencer sa manœuvre pour s'orienter vers la direction indiquée par la flèche portée sur le panneau. Les panneaux D 30 sont composés de plusieurs registres rectangulaires superposés, dont le fond peut être vert ou blanc. Ils peuvent être surmontés d'un cartouche de type E 40 indiquant la nature et le numéro de la route concernée. c) Panneaux de signalisation avancée d'affectation de voie de type Da 30 Ils indiquent à l'usager passant sous le panneau qu'il se trouve sur la voie correspondant à la direction suivie. Les panneaux Da 30 sont composés de plusieurs registres rectangulaires superposés, dont le fond peut être vert ou blanc. Ils peuvent être surmontés d'un cartouche de type E 40 indiquant la nature et le numéro de la route concernée. d) panneaux de pré signalisation de type D 40 Ils annoncent les directions desservies à la prochaine bifurcation, au prochain échangeur ou au prochain carrefour. Les panneaux D 40 peuvent être composés :

• —de plusieurs registres rectangulaires superposés, dont le fond peut être vert ou blanc ;
• —d'un schéma représentant de manière simplifiée le carrefour dont les branches sont terminées par une flèche et complétées par la ou les mentions desservies ;
• —des mentions desservies et une flèche orientée vers la direction concernée. Ils peuvent être surmontés d'un cartouche de type E 40 indiquant la nature et le numéro de la route concernée. e) panneaux de présignalisation de type Da 40 Ils matérialisent l’endroit où l’usager doit effectuer son choix pour emprunter la ou les voies qui le concernent, guidé par des flèches d’affectation verticales ou obliques. Les panneaux D 40 peuvent être composés d’un ou plusieurs registres rectangulaires superposés, dont le fond peut être vert ou blanc. Ils peuvent être surmontés d'un cartouche de type E 40 indiquant la nature et le numéro de la route concernée. f) panneaux de confirmation de type D 60 Ils confirment les mentions desservies par la route sur laquelle ils sont implantés. Les panneaux D 60 peuvent être composés d'un ou plusieurs registres rectangulaires superposés, dont le fond peut être vert ou blanc. Ils peuvent être surmontés d'un cartouche de type E 40 indiquant la nature et le numéro de la route concernée. g) panneaux de signalisation complémentaire de type D 70 Ils sont destinés à informer l'usager des destinations desservies par la prochaine sortie et pour lesquelles la continuité du jalonnement n'est pas toujours assurée. Les panneaux D 70 peuvent être composés d'un ou deux registres à fond blanc. h) couleur des panneaux Les couleurs de fond utilisées en signalisation de direction sont définies en fonction soit de l'importance des mentions desservies, soit du caractère temporaire des indications de direction. Le VERT est utilisé pour la signalisation des pôles générateurs de trafic, sur les itinéraires qui ont été définis pour les relier entre eux. Le BLANC est utilisé dans les autres cas. Le JAUNE est utilisé pour les indications de direction à caractère temporaire ou d'exploitation. Les panneaux à fond vert comportent des inscriptions et des listels blancs. Les panneaux à fond blanc ou jaune comportent des inscriptions et des listels noirs. 3°) Panneaux de localisation a) panneaux de localisation de type E 30 Ces panneaux permettent de porter à la connaissance de l'usager le nom d'un cours d'eau ou d'un lieu traversé par la route, à l'exclusion des agglomérations (dont la signalisation est décrite en 4). b) cartouches de type E 40 Ils permettent de localiser la voie sur laquelle les panneaux sont implantés. Ils sont placés au-dessus des panneaux concernés. Ils comportent l'identification de la voie composée d'une lettre et d'un numéro. On distingue le cartouche de différentes catégories ci-après :
• —fond vert, caractérisant le réseau régional de la CEMAC ;
• —fond rouge, caractérisant les routes du réseau national ;
• —fond jaune, caractérisant le réseau provincial ;
• —fond blanc, caractérisant les réseaux communaux. 4°) Signaux d'entrée et de sortie d'agglomération Les panneaux de type EB définissent les limites à l'intérieur desquelles les règles de conduite, de police ou d'urbanisme particulières aux agglomérations sont applicables. a) Panneau EB 10. – Panneau d'entrée d'agglomération. Il est de forme rectangulaire, à fond blanc avec une bordure rouge et un listel blanc ; les inscriptions sont en caractères droits majuscules de couleur noire. b) Panneau EB 20. – Panneau de sortie d'agglomération Il est de forme rectangulaire, à fond blanc avec un listel noir et une barre transversale rouge ; les inscriptions sont en caractères droits majuscules de couleur noire. Les panneaux type EB sont surmontés du cartouche correspondant à l'identification de la voie sur laquelle ils sont implantés. Les panneaux EB 10 et EB 20 ne peuvent être complétés que par les seuls signaux AB 6, AB 7, B 14, E 31 et E 32, à l'exclusion de tout autre signal ou indication. Le nom des agglomérations figurant sur les panneaux de type EB ne doit jamais comporter d'abréviations non courantes. 5°) Idéogrammes, emblèmes et logotypes Un idéogramme caractérise l'indication de destination inscrite sur le panneau et lui est étroitement associé. Les idéogrammes font l'objet d'une liste arrêtée par le ministre en charge des transports. Un emblème accompagne une indication de localisation relative à un parc national, un parc naturel régional, une réserve naturelle ou un terrain du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres. Un logotype accompagne soit une indication de localisation relative à une région administrative ou une province, soit une indication utilisée pour un balisage d'itinéraire touristique. 6°) symboles a) les symboles d'interdiction SI apposés sur les signaux sont de la même couleur que les panneaux de prescription d'interdiction correspondants de type B défini en annexe. Ils s'adressent aux usagers pour lesquels l'accès aux mentions signalées est interdit par la voie concernée. b) les symboles d'indication SC apposés sur les signaux sont de la même couleur que les panneaux d'indication de type C défini en annexe. Ils s'adressent aux usagers pour lesquels l'accès aux mentions signalées est recommandé ou spécialement prévu par la voie concernée. 7°) panneaux d'information Les panneaux d'information sont de forme rectangulaire ou carrée. Ils sont à fond marron. a) panneaux d'animation culturelle et touristique de type H10 Ces panneaux sont placés sur les routes express pour donner des indications culturelles et touristiques d'intérêt général et permanent. b) panneaux de balisage d'itinéraires touristiques de type H 20 Ces panneaux sont placés sur les réseaux routiers pour présignaler et localiser un itinéraire touristique. c) panneaux d'animation culturelle et touristique de type H30 Ces panneaux sont placés sur les réseaux routiers pour donner des indications culturelles et touristiques d'intérêt général et permanent. Ils sont complétés par la direction à suivre et/ou par un message graphique.

: PANNEAUX ADDITIONNELS Les panneaux additionnels désignés sous le nom de « panonceaux », de forme rectangulaire, sont placés au-dessous des panneaux de signalisation pour donner des indications qui précédent ou complètent leur signalisation. Les différents panonceaux sont définis en Annexe VI. 1°) Panonceaux de distance M1 Ils indiquent la longueur de la section comprise entre le signal et le début du passage dangereux ou de la zone où s’applique la réglementation, ou du point qui fait l’objet de l’indication. 2°) Panonceaux d ‘étendue M2 Ils indiquent la longueur de la section dangereuse ou soumise à réglementation ou visée par l’indication. 3°) Panonceaux directionnels M3 Ils indiquent la position ou la direction de la voie concernée par le signal. Ils peuvent également compléter les panneaux placés au- dessus de la chaussée et indiquer ainsi la voie sur laquelle s’applique la signalisation. 4°) Panonceau de catégorie M4 Il indique que le panneau qu’il complète s’applique à la seule catégorie d’usager qu’il désigne par une silhouette, un symbole ou une inscription. 5°) Panonceau « STOP » M5 Il indique la distance comprise entre le signal et l’endroit où le conducteur doit marquer l’arrêt et céder le passage. 6°) Panonceau complémentaire aux panneaux de stationnement et d’arrêt M6 Il donne des précisions concernant la réglementation relative au stationnement. 7°) Panonceau schéma M7 Il représente par un schéma l’intersection qui va être abordé et indique par un trait large les branches prioritaires. La branche verticale dans la moitié inférieure du panonceau représente la route sur laquelle il est implanté. 8°) Panonceau d’application des prescriptions concernant le stationnement et l’arrêt M8 Il donne des indications sur les limites de la section sur laquelle s’applique la prescription. 9°) Panonceau d’indications diverses M9 Il donne des indications complémentaires ou modificatrices à celles données par le panneau qu’il complète.

: SIGNAUX ET DISPOSITIFS G ET J Les signaux et dispositifs G et J figurant en Annexe VII, sont employés pour la signalisation de position des dangers. Les signaux de type G se rapportent aux franchissements de passage à niveau de voies ferrées ou des aires de danger aérien où les mouvements d’avions à basse altitude constituent un danger pour la circulation routière. Les balises de type J sont implantées sur la chaussée ou à proximité afin de donner à l’usager de la route une information sur son environnement immédiat.