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Mibeko
Code

Article 157

Code Communautaire — cemac-code-2001-route

Statut juridique

Statut non vérifié

Ce texte n’a pas fait l’objet d’un contrôle d’abrogation par Mibeko. Seule la publication au Journal officiel fait foi.

PARTIE DEUXIEME · TITRE VII · CHAPITRE III — SIGNALISATION LUMINEUSE

Début de la division (Articles 142 à 156)

: DISPOSITIONS GENERALES La signalisation lumineuse comprend des feux non clignotants et des feux clignotants, de couleur VERTE, JAUNE ou ROUGE. Ces feux sont circulaires. La limite d'application est la ligne perpendiculaire à l'axe de la voie. Lorsque cette ligne d'arrêt n'est pas matérialisée sur la chaussée, elle se situe à l'aplomb du feu de signalisation ou avant le passage piéton lorsqu'il en existe un.

: FEUX NON CLIGNOTANTS 1°) le feu VERT signifie «AUTORISATION DE PASSER» 2°) le feu ROUGE signifie «INTERDICTION DE PASSER» 3°) le feu JAUNE :

  • lorsqu’il apparaît seul, signifie qu’aucun véhicule ne doit franchir la ligne d’arrêt ou d’aplomb du signal, à moins qu’il ne puisse plus s’arrêter dans les conditions de sécurité suffisante ;
  • lorsque le feu JAUNE apparaît en même temps que le feu ROUGE, il signifie que le signal est sur le point de changer, mais il ne modifie pas l’interdiction de passer signifiée par le feu ROUGE.

: FEU JAUNE A FLECHES DANS LES GIRATOIRES Dans les carrefours à sens giratoires, il peut être adjoint aux signaux du système tricolore situé à gauche de la chaussée, un feu jaune fixe à l’attention exclusive des usagers circulant sur la voie intérieure de l’anneau. Ce feu jaune représente, par des flèches circulaires, la voie concernée du giratoire sur laquelle l’usager peut avancer jusqu’au prochain feu, après avoir cédé le passage aux véhicules éventuels provenant de la droite.

: FEUX CLIGNOTANTS 1°) Un feu ROUGE clignotant ou deux feux ROUGES clignotants alternativement signifient que les véhicules ne doivent pas franchir la ligne d’arrêt ou l’aplomb du signal. 2°) Un feu JAUNE clignotant ou deux feux JAUNES clignotants alternativement signifient que les conducteurs peuvent passer, mais avec une prudence accrue.

: SIGNAUX DU SYSTEME TRICOLORE Les signaux du système tricolore se composent de trois feux respectivement ROUGE, JAUNE et VERT non clignotants. Le feu VERT n'est allumé que lorsque les feux ROUGE et JAUNE sont éteints. Le feu JAUNE est placé au milieu.

: SIGNAUX DU SYSTÈME BICOLORE Les signaux du système bicolore se composent d’un feu ROUGE et d’un feu VERT, non clignotants. Le feu ROUGE et le feu VERT ne s’allument pas simultanément. Les signaux du système bicolore ne sont utilisés que dans des installations provisoires.

: IMPLANTATION DES FEUX Les feux des systèmes tricolore et bicolore sont placés soit verticalement, soit horizontalement. Lorsqu’ils sont placés verticalement, le feu ROUGE est en haut. Lorsqu’ils sont placés horizontalement, le feu ROUGE est placé du côté opposé à celui correspondant au sens de la circulation.

: SIGNIFICATION D’UN FEU JAUNE CLIGNOTANT Un feu JAUNE clignotant peut être placé seul. Il doit attirer l'attention sur un point particulièrement dangereux. Un tel feu peut aussi remplacer les feux du système tricolore en place, aux heures de faible circulation. Un feu JAUNE clignotant peut remplacer en lieu et place le feu VERT, pour annoncer un danger particulier et permanent. En l'absence de panneaux de signalisation verticale de priorité, ce feu autorise à passer à allure réduite, en cédant toutefois le passage à droite.

: SIGNIFICATION D’UN FEU ROUGE CLIGNOTANT Un feu ROUGE clignotant ou un ensemble de deux feux ROUGES clignotant en alternance, impose l'arrêt de tous les véhicules. Ils sont employés devant un passage à niveau, un pont mobile ou pour laisser le passage aux véhicules de pompiers.

: SIGNIFICATION DES FLECHES DANS LA SIGNALISATION LUMINEUSE DES FEUX TRICOLORES Seuls sont pris en compte par l'usager, les feux correspondants au couloir directionnel dans lequel il est placé. 1°) Lorsque le feu VERT d’un système tricolore présente une ou plusieurs flèches, l’allumage de cette flèche ou de ces flèches signifie que les véhicules ne peuvent prendre que la ou les directions ainsi indiquées. 2°) Lorsque le feu ROUGE d’un système tricolore présente une ou plusieurs flèches, l’allumage de cette flèche ou de ces flèches signifie qu'il est interdit aux véhicules de prendre la ou les directions ainsi indiquées et doivent marquer l'arrêt.

: FEUX VERTS SUPPLÉMENTAIRES Lorsqu’un signal du système tricolore comporte un ou plusieurs feux VERTS supplémentaires représentant une ou plusieurs flèches, l’allumage de cette flèche ou de ces flèches supplémentaires signifie, «autorisation pour les véhicules de poursuivre leur marche dans la circulation ou les directions indiquées par la ou les flèches».

: SIGNAL D'ANTICIPATION DIRECTIONNEL Lorsqu’un signal du système tricolore comporte un feu supplémentaire représentant une flèche JAUNE, l’allumage de cette flèche signifie, «autorisation pour les véhicules de poursuivre leur marche dans la circulation ou les directions indiquées par la flèche» après avoir cédé le passage aux piétons et aux véhicules éventuels.

: SIGNALISATION LUMINEUSE AU-DESSUS DES VOIES Lorsqu’au-dessus des voies matérialisées par des marques longitudinales, d’une chaussée à plus de deux voies, il est placé des feux VERTS ou ROUGES,

  • le feu ROUGE, éventuellement doublé d'une croix ROUGE, signifie l’interdiction d’emprunter la voie au-dessous de laquelle il se trouve ;
  • le feu, éventuellement doublé d'une flèche verte, signifie l’autorisation de l’emprunter.

: EMPLACEMENT DU FEU BLANC LUNAIRE CLIGNOTANT La législation nationale pourra prévoir la mise en place à certains passages à niveau, d’un feu blanc lunaire clignotant à cadence lente et signifiant l’autorisation de passer.

: SIGNALISATION LUMINEUSE POUR CYCLISTES Lorsque les signaux lumineux de circulation ne sont destinés qu’aux cyclistes, la restriction sera signalée pour éviter toute confusion, par la silhouette d’un cycliste représentée dans le signal lui-même ou par un signal de petites dimensions complété par une plaque rectangulaire où figure un cycle.

: FEUX A L’INTENTION DES SEULS PIETONS 1°) Les feux employés comme signaux lumineux s’adressant aux seuls piétons sont les suivants et ont la signification ci-après :

  • le feu VERT signifie aux piétons l’autorisation de passer ;
  • le feu JAUNE signifie aux piétons l’interdiction de passer, mais permet à ceux qui sont déjà engagés sur la chaussée d’achever de traverser ;
  • le feu ROUGE signifie aux piétons l’interdiction de s’engager sur la chaussée.
  • le feu VERT fixe signifie aux piétons l’autorisation de passer ;
  • le feu VERT clignotant signifie que le laps de temps pendant lequel les piétons peuvent traverser la chaussée est sur le point de se terminer et que le feu ROUGE va s’allumer.
  • le feu ROUGE signifie aux piétons l’interdiction de s’engager sur la chaussée. 2°) Le feu ROUGE peut avoir la forme d’un piéton immobile et le feu VERT la forme d’un piéton en marche.
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