Textes officiels du Congo

Arrêté n° 3234 du 7 juin 2022. Le capitaine

Arrêté n° 3268 du 8 juin 2022 portant création du bureau de la communication traditionnelle et du marketing digital et du bureau de la logistique et du patrimoine au sein du service information et documentation de la direction générale de l’agence congolaise pour la création des entreprises

Arrêté N°3268 Portant création du bureau de la communication traditionnelle et du marketing digital et du bureau de la logistique et du patrimoine au sein du service information et documentation de la direction générale de l'agence congolaise pour la création des entreprises.

Réf. 3268

Arrêté n° 3269 fixant les attributions et l’orga-

Arrêté N°3269 Fixant les attributions et l'organisation des directions départementales de l'Agence Congolaise Pour la Création des Entreprises CABINET Arrêté N° 3269 /MPMEASI-CAB Fixant les attributions et l'organisation des directions départementales de l'Agence Congolaise Pour la Création des Entreprises.

Réf. 3269

Arrêté n° 3334/INT./AG. du 11 novembre 1959

Arrêté n° 3334/INT-AG. du 11 novembre 1959 complétant les dispositions de l'arrêté n° 3021/DPLC-2 qui fixe le régime de l'indemnité pour frais de représentation.

Arrêté n° 3339/INT-AG. du 11 novembre 1959 portant modification des chefferies de la sous-préfecture de Djambala.

Arrêté n° 3339/INT./AG. du 11 novembre 1959 portant modification des chefferies de la souspréfecture de Djambala 724

Arrêté n° 3622 du 4 septembre 2025 portant attribution à la société Exploitation Minière du Congo (EMC) d’une autorisation d’exploitation de petite mine pour les polymétaux dite « Minkamou I », dans le département du Pool

Arrêté n° 3623 du 4 septembre 2025 portant attribution à la société Exploitation Minière du Congo (EMC) d’une autorisation d’exploitation de petite mine pour les polymétaux dite « Minkamou II », dans le département du Pool

Arrêté n° 3624 du 4 septembre 2025 portant attribution à la société Fun Ban International Sarl d’une autorisation de prospection pour l’or dite « Moukouanya I »

Arrêté n° 3625 du 4 septembre 2025 portant attribution à la société Fun Ban International Sarl d’une autorisation de prospection pour l’or dite « Bandna-Ouest »

Arrêté n° 3626 du 4 septembre 2025 portant attribution à la société First Strong Services Sarlu d'une autorisation de prospection pour l'or dite « Moaba »

Arrêté n° 3627 du 4 septembre 2025 portant attribution à la société Eclair Mining Sarlu d’une autorisation d’exploitation de petite mine d’or dite « Mbaya », dans les départements du Niari et de la Lékoumou.

Arrêté n° 3628 du 4 septembre 2025 portant attribution à la société Bonté Divine Mining Sarlu d’une autorisation de prospection pour les polymétaux dite « Mont Mouetengo-Sud »

Arrêté n° 3629 du 4 septembre 2025 portant attribution à la société Géolane Sarl d’une autorisation d’exploitation de petite mine pour les polymétaux dite « Minga », dans le département de la Bouenza

Arrêté n° 3630 du 4 septembre 2025 portant modification de l’arrêté n° 23 149 du 22 octobre 2024 relatif à l’attribution à la société Bird Advert d’une autorisation d’exploitation de petite mine d’or dite « Mvouoma », dans le département de la Cuvette-Ouest

Arrêté n° 3632 du 4 septembre 2025 portant autorisation d’ouverture et d’exploitation d’un dépôt de stockage des substances explosives appartenant à la société Luyuan des Mines Congo

Arrêté n° 3633 du 4 septembre 2025 portant abrogation de deux autorisations d’exploitation de petite mine d’or, pour violation des prescriptions du code minier

Arrêté n° 3830

Réf. 3830

Arrêté n° 3862 du 9 septembre 2025 fixant et notifiant le prix de cession de la propriété non bâtie du domaine privé de l’Etat, cadastrée section L, bloc /, parcelle /, située au lieu-dit « Rond-point des quatre points cardinaux », district de Louvakou, département du Niari

Arrêté n° 3863 du 9 septembre 2025 portant attribution à la société Hua Feng Sarl d’une autorisation de prospection pour les Polymétaux dite « Mont-Sousoungui I »

Arrêté n° 3864 du 9 septembre 2025 portant attribution à la société Hua Feng sarl d’une autorisation de prospection pour les Polymétaux dite « Mont-Sousoungui II »