Aller au contenu principal
Mibeko

Journal d’intégration

Nouveautés du fonds

Les derniers documents intégrés au fonds Mibeko, du plus récent au plus ancien. La date d’intégration n’est pas la date d’adoption ou de publication du texte.

  1. DécretNational

    DECRET N° 80-47+/MTJ/DGTFP/DFP2 1025, portant intégration et nomination de M. TATY-POATY (François), dans les cadres de la catégorie A; hierarchie I des services techniques (Elevage).

    intégré le 2 août 2026 · date juridique non renseignée · 4 articles

  2. DécretNational

    DECRET N 80-472/MTJ/DGTFP/DFP/22022/15, portant intégration et nomination de M. MIKAMONA (Norbert), dans les cadres de la catégorie A., hierarchie I des services administratifs et financiers SAF (Administration générale).

    intégré le 2 août 2026 · date juridique non renseignée · 4 articles

  3. DécretNational

    DECRET N\* 80-471/MTJ/DGTFP/DFP/22021 portant integration et nomination de M. LABARRE (Nicolas Pascal Valentin), dans les cadres de la categorie A, hierarchie I des services techniques (Travaux Publics).

    intégré le 2 août 2026 · date juridique non renseignée · 4 articles

  4. DécretNational

    DECRET N 80-473/MTJ/DGTFP/DFP/22023/6, portant intégration et nomination de M SAHQUKA (Edouard), dans les cadres de la catégorie A, hierarchie I des services techniques (industrie).

    intégré le 2 août 2026 · date juridique non renseignée · 4 articles

  5. DécretNational

    DECRET N° 80-469/MTJ/DGTFP/DFP/21021/27, portant intégration et nomination de M. NGO-TIENI (Jean Louis), dans les cadres de la catégorie A, hierarchie I des services administratifs et financiers SAF (Administration générale).

    intégré le 2 août 2026 · date juridique non renseignée · 6 articles

  6. DécretNational

    Décret n° 80-468/MT1.DGTFP.DFP/21022/02 portant intégration et nomination de M. BAYE NI (Andre), dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers - SAF - (Administration générale).

    intégré le 2 août 2026 · date juridique non renseignée · 4 articles

  7. DécretNational

    Décret n° 80-466/MTJ.DGTFP.DFP.2103/9 portant reclassement et nomination de M. NGUEMPIO (Gérard), vérificateur des douanes.

    intégré le 2 août 2026 · date juridique non renseignée · 3 articles

  8. DécretNational

    DECRET N° 80-465/MTJ.DGTFP.DFP.22022/8, portant intégration et nomination de M. ELION (Clément), dans les cadres de la catégorie A, hierarchie I des services techniques (Elevage).

    intégré le 2 août 2026 · date juridique non renseignée · 4 articles

  9. DécretNational

    DECRET N' 80-464/MTJ.DGTFP.DFP 21021/8, portant intégration et nomination de M. MOMBO MABIKA (Jean), dans les cadres de la catégorie A, hierarchie I des services techniques (Techniques industrielles).

    intégré le 2 août 2026 · date juridique non renseignée · 4 articles

  10. DécretNational

    DECRET N' 80-463/MTJ.DGTFP.DFP.22021/8, portant intégration et nomination de M. BITEMO (François Bernard), dans les cadres de la catégorie A, hierarchie I des services techniques (Travaux Publics).

    intégré le 2 août 2026 · date juridique non renseignée · 4 articles

  11. DécretNational

    DECRET N° 80-462/MTJ.DGTFP.DFP.22022/15, retirant les dispositions de l'arrêté N 1259/ MTJ.SGFPT.DFP du 30 mars 1979, portant intégration et nomination de M. BISSEYOU (Lambert), dans les cadres de la catégorie A, hierarchie II des SAF (Administration générale).

    intégré le 2 août 2026 · date juridique : signé le 30 mars 1979 · 4 articles

  12. DécretNational

    DECRET N° 80-461/MTJ/DGTFP/DFP/2103-5, portant reclassement et nomination de Mme. TCHICAYA née KIBIADI (Rose), Institutrice Principale de 4ème échelon.

    intégré le 2 août 2026 · date juridique non renseignée · 3 articles

  13. DécretNational

    DECRET N° 80-451/MTJ/DGTFP/DFP, portant intégration et nomination de M. MALEKA (Jean-Luc), dans les cadres de la catégorie A, hierarchie I des services administratifs et Financiers (Contributions Directes).

    intégré le 2 août 2026 · date juridique non renseignée · 4 articles

  14. DécretNational

    DECRET N 80-449/MTJ/DGTFP/DFP/21021/27, portant intégration et nomination de M ONDO

    intégré le 2 août 2026 · date juridique non renseignée · 4 articles

  15. DécretNational

    DECRET N' 80448/MTJ/DGTFP/DFP/21021/6, portant integration et nomination de M SAMBA (Christophe), dans les cadres de la categorie A, hierarchie I des services techniques (Elevage).

    intégré le 2 août 2026 · date juridique non renseignée · 4 articles

  16. DécretNational

    DECRET N° 80-447/MTJ/DGTFP/DFP/22021/2; portant intégration et nomination de M. KISSIE-KIAOUA (Dieudonné), dans les cadres de la catégorie A, hierarchie I, des services techniques (Techniques industrielles).

    intégré le 2 août 2026 · date juridique non renseignée · 4 articles

  17. DécretNational

    DECRET N° 80-455/ETR-SG/DAAP/DP, portant nomination de M. NKOUKA (Désire), en qualité de premier attché à l'ambassade de la République Populaire du Congo à Paris.

    intégré le 2 août 2026 · date juridique non renseignée · 4 articles

  18. DécretNational

    DéCRET N° 80-457/ETR-SG/DAAP/DP, portant nomination de M. NIANGA (Pascal) en qualité de premier securité, charge des'affaires consulaires à l'ambassade de la République Populaire du Congo à Paris.

    intégré le 2 août 2026 · date juridique non renseignée · 4 articles

  19. DécretNational

    DECRET N° 80-458/ETR-SG/DAAP/DP, portant nomination de M. MBAYA (Michel), en qualité de troisième attché à l'ambassade de la République Populaire du Congo à Paris.

    intégré le 2 août 2026 · date juridique non renseignée · 4 articles

  20. DécretNational

    DECRET N° 80-452/ETR/SG/DAAP/DP du 5 novembre 1980, portant nomination d'un membre de cabinet de l'attaché militaire, naval et de l'air pres l'ambassade de la République Populaire du Congo en République Democratique Allemande.

    intégré le 2 août 2026 · date juridique : signé le 5 novembre 1980 · 5 articles

Suivre les nouveautés

Recevez les nouveaux textes et guides par e-mail. Une fois par mois, sans spam.