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Mibeko
ArrêtéPublié le 18 septembre 2025

Article 25

Arrêté n° 3833 du 8 septembre 2025

Statut juridique

Statut non vérifié

Ce texte n’a pas fait l’objet d’un contrôle d’abrogation par Mibeko. Seule la publication au Journal officiel fait foi.

CHAPITRE 4 · SECTION 4 — Directives d’aménagement

La série de recherche est transversale à toutes les autres séries. Les objectifs spécifiques de la série de recherche portent sur des thématiques scientifiques diverses. Cette série a pour vocation de développer les connaissances sur les ressources biologiques et génétiques. Les mesures de gestion de cette série sont précisées dans le PAS.

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Nature du problème

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