Journal d’intégration

Nouveautés du fonds

Les derniers documents intégrés au fonds Mibeko, du plus récent au plus ancien. La date d’intégration n’est pas la date d’adoption ou de publication du texte.

ArrêtéNational
Arrêté n° 8403 du 28 juin 2023 portant attribution à la société Lekona Mining & Ressources d’une autorisation d’exploitation de petite mine d’or dite « Onienga Nord-Or », dans le département de la Cuvette-Ouest
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 13 juillet 2023 · 14 articles
ArrêtéNational
Arrêté n° 8402 du 28 juin 2023 portant attribution à la société Lekona Mining & Ressources d’une autorisation d’exploitation de petite mine pour le diamant dite « Djouino Diamant » dans le département de la Cuvette-Ouest
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 13 juillet 2023 · 14 articles
ArrêtéNational
Arrêté n° 8401 du 28 juin 2023 portant attribution à la société Lekona Mining & Ressources d’une autorisation d’exploitation de petite mine d’or dite « Djouino Or » dans le département de la Cuvette-Ouest
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 13 juillet 2023 · 2 articles
ArrêtéNational
Arrêté n° 8399 du 28 juin 2023 portant attribution à la société Lékona Mining & Ressources d’une autorisation de prospection pour le diamant dite « Onienga-Nord-diamant »
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 13 juillet 2023 · 12 articles
ArrêtéNational
Arrêté n° 8400 portant attribution à la société
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 13 juillet 2023 · 12 articles
ArrêtéNational
Arrêté n° 8396 du 28 juin 2023 portant attribution à la société Lékona Mining & Ressources d’une autorisation de prospection pour l’or dite « Ndjouino-or »
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 13 juillet 2023 · 12 articles
ArrêtéNational
Arrêté n° 8398 du 28 juin 2023 portant attribution à la société Lékona Mining & Ressources d’une autorisation de prospection pour l’or dite « Onienga-Nord-Or »
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 13 juillet 2023 · 12 articles
ArrêtéNational
Arrêté n° 8397 portant attribution à la société
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 13 juillet 2023 · 11 articles
DécretNational
Décret n° 2023-689 du 30 juin 2023 portant organisation des examens professionnels de l'enseignement technique et professionnel
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 13 juillet 2023 · 40 articles
ArrêtéNational
Arrêté n° 8773 du 3 juillet 2023 portant renouvellement de la dispense de l’obligation d’apport de la succursale M.I.Overseas limited à une société de droit congolais
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 13 juillet 2023 · 4 articles
DécretNational
Décret n° 2023-681 du 28 juin 2023 portant attributions et organisation de la direction générale de l’équipement et du patrimoine
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 13 juillet 2023 · 15 articles
DécretNational
Décret n° 2023-687 du 28 juin 2023 portant nomination des membres de la coordination du comité de pilotage du projet de construction et de création de l’université de Loango
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 13 juillet 2023 · 5 articles
DécretNational
Décret n° 2023-682 du 28 juin 2023 portant création, attributions, organisation et fonctionnement du comité de pilotage du projet de construction et de création de l’université de Loango
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 13 juillet 2023 · 26 articles
ArrêtéNational
Arrêté n° 8576 du 29 juin 2023 fixant les attributions et l’organisation des divisions et des sections de l’inspection générale de la santé
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 13 juillet 2023 · 83 articles
DécretNational
Décret n° 2023-685 du 28 juin 2023 déterminant la composition, les attributions et le fonctionnement de la commission interministérielle de classement et de déclassement des forêts
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 13 juillet 2023 · 12 articles
DécretNational
Décret n° 2023-684 du 28 juin 2023 déterminant la composition, les attributions et le fonctionnement de la commission d’adoption du plan d’aménagement d’une concession forestière
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 13 juillet 2023 · 12 articles
DécretNational
Décret n° 2023-683 du 28 juin 2023 déterminant la composition, les attributions et le fonctionnement du comité de concertation et de gestion des conﬂ its au sein d’une concession forestière
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 13 juillet 2023 · 13 articles
DécretNational
Décret n° 2023-680 du 28 juin 2023 portant ratification de l'accord de coopération entre la République du Congo et la République Démocratique du Congo relatif à la mise en œuvre du projet « Boucle de l'Amitié Energétique ».
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 13 juillet 2023 · 14 articles
DécretNational
Décret n° 2023-679 du 28 juin 2023 portant ratification de l'adhésion à l'amendement de la convention sur la protection physique des matières nucléaires
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 13 juillet 2023 · 10 articles
ArrêtéNational
Arrêté n° 8395 du 28 juin 2023 portant abrogation des arrêtés n° 25611/MIMG/CAB du 31 octobre 2022 et n° 4719/MIMG/CAB du 24 avril 2023 pour cause de superposition
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 13 juillet 2023 · 5 articles

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Arrêté n° 8403 du 28 juin 2023 portant attribution à la société Lekona Mining & Ressources d’une autorisation d’exploitation de petite mine d’or dite « Onienga Nord-Or », dans le département de la Cuvette-Ouest

Arrêté n° 8402 du 28 juin 2023 portant attribution à la société Lekona Mining & Ressources d’une autorisation d’exploitation de petite mine pour le diamant dite « Djouino Diamant » dans le département de la Cuvette-Ouest

Arrêté n° 8401 du 28 juin 2023 portant attribution à la société Lekona Mining & Ressources d’une autorisation d’exploitation de petite mine d’or dite « Djouino Or » dans le département de la Cuvette-Ouest

Arrêté n° 8399 du 28 juin 2023 portant attribution à la société Lékona Mining & Ressources d’une autorisation de prospection pour le diamant dite « Onienga-Nord-diamant »

Arrêté n° 8400 portant attribution à la société

Arrêté n° 8396 du 28 juin 2023 portant attribution à la société Lékona Mining & Ressources d’une autorisation de prospection pour l’or dite « Ndjouino-or »

Arrêté n° 8398 du 28 juin 2023 portant attribution à la société Lékona Mining & Ressources d’une autorisation de prospection pour l’or dite « Onienga-Nord-Or »

Arrêté n° 8397 portant attribution à la société

Décret n° 2023-689 du 30 juin 2023 portant organisation des examens professionnels de l'enseignement technique et professionnel

Arrêté n° 8773 du 3 juillet 2023 portant renouvellement de la dispense de l’obligation d’apport de la succursale M.I.Overseas limited à une société de droit congolais

Décret n° 2023-681 du 28 juin 2023 portant attributions et organisation de la direction générale de l’équipement et du patrimoine

Décret n° 2023-687 du 28 juin 2023 portant nomination des membres de la coordination du comité de pilotage du projet de construction et de création de l’université de Loango

Décret n° 2023-682 du 28 juin 2023 portant création, attributions, organisation et fonctionnement du comité de pilotage du projet de construction et de création de l’université de Loango

Arrêté n° 8576 du 29 juin 2023 fixant les attributions et l’organisation des divisions et des sections de l’inspection générale de la santé

Décret n° 2023-685 du 28 juin 2023 déterminant la composition, les attributions et le fonctionnement de la commission interministérielle de classement et de déclassement des forêts

Décret n° 2023-684 du 28 juin 2023 déterminant la composition, les attributions et le fonctionnement de la commission d’adoption du plan d’aménagement d’une concession forestière

Décret n° 2023-683 du 28 juin 2023 déterminant la composition, les attributions et le fonctionnement du comité de concertation et de gestion des conﬂ its au sein d’une concession forestière

Décret n° 2023-680 du 28 juin 2023 portant ratification de l'accord de coopération entre la République du Congo et la République Démocratique du Congo relatif à la mise en œuvre du projet « Boucle de l'Amitié Energétique ».

Décret n° 2023-679 du 28 juin 2023 portant ratification de l'adhésion à l'amendement de la convention sur la protection physique des matières nucléaires

Arrêté n° 8395 du 28 juin 2023 portant abrogation des arrêtés n° 25611/MIMG/CAB du 31 octobre 2022 et n° 4719/MIMG/CAB du 24 avril 2023 pour cause de superposition

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