La série de recherche se superpose à toutes les autres séries. Les objectifs spécifiques de la série de recherche portent sur des thématiques scientifiques diverses. Cette série a pour vocation de développer les connaissances sur les ressources biologiques et génétiques. Les mesures de gestion de cette série sont précisées dans le plan simple de gestion.
ArrêtéPublié le 18 septembre 2025
Article 24
Arrêté n° 3830 du 8 septembre 2025 définissant les directives nationales d’aménagement simplifié applicables à une concession forestière de petite superficieStatut juridique
Statut non vérifié
Ce texte n’a pas fait l’objet d’un contrôle d’abrogation par Mibeko. Seule la publication au Journal officiel fait foi.