Journal d’intégration
Nouveautés du fonds
Les derniers documents intégrés au fonds Mibeko, du plus récent au plus ancien. La date d’intégration n’est pas la date d’adoption ou de publication du texte.
- DécretNational
Décret n° 2025-331 du 30 juillet 2025.
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 21 août 2025 · 1 article
- ArrêtéNational
Arrêté n° 2835 du 8 août 2025 portant adjonction de nom de Mlle MALEBI-MANGAYA (Rita Christelle Exaucée)
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 21 août 2025 · 5 articles
- ArrêtéNational
Arrêté n° 2841 du 18 août 2025 portant agrément de la société CATI AIR S. A en qualité de transporteur aérien public
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 21 août 2025 · 8 articles
- ArrêtéNational
Arrêté n° 2813 du 7 août 2025. Le docteur
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 21 août 2025 · 1 article
- ArrêtéNational
Arrêté n° 2865 du 11 août 2025.
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 21 août 2025 · 1 article
- ArrêtéNational
Arrêté n° 2814 du 7 août 2025. Les agents dont les noms, prénoms et fonctions suivent sont engagés
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 21 août 2025 · 1 article
- ArrêtéNational
Arrêté n° 2836 du 8 août 2025 rectifiant
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 21 août 2025 · 1 article
- ArrêtéNational
Arrêté n° 2812 du 7 août 2025. Le sergent
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 21 août 2025 · 1 article
- ArrêtéNational
Arrêté n° 2547 du 28 juillet 2025.
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 21 août 2025 · 1 article
- DécretNational
Décret n° 2025-346 du 11 août 2025 M. ELENGA IBATA (Lahiss), est nommé directeur départemental du commerce extérieur de la Cuvette. L’intéressé percevra les indemnités prévues par les textes en vigueur.
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 21 août 2025 · 1 article
- DécretNational
Décret n° 2025-345 du 11 août 2025.
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 21 août 2025 · 1 article
- DécretNational
Décret n° 2025-343 du 7 août 2025.
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 21 août 2025 · 1 article
- DécretNational
Décret n° 2025-340 du 7 août 2025 M. MILANDOU NSONGA (Médard) est nommé président du Conseil supérieur de la liberté de communication. M. MILANDOU NSONGA (Médard) percevra les indemnités prévues par les textes en vigueur.
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 21 août 2025 · 1 article
- DécretNational
Décret n° 2025-341 du 7 août 2025.
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 21 août 2025 · 1 article
- DécretNational
Décret n° 2025-342 du 7 août 2025.
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 21 août 2025 · 1 article
- ArrêtéNational
Arrêté n° 2899 du 12 août 2025 fixant les attributions et l’organisation des services et des bureaux de l’agence comptable de la caisse congolaise d’amortissement
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 21 août 2025 · 27 articles
- ArrêtéNational
Arrêté n° 2898 du 12 août 2025 fixant les attributions et l’organisation des services et des sections de la direction générale de la caisse congolaise d’amortissement
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 21 août 2025 · 37 articles
- ArrêtéNational
Arrêté n° 2834 portant changement de nom de
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 21 août 2025 · 1 article
- ArrêtéNational
Arrêté n° 2818 portant révision des listes électorales 1127
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 21 août 2025 · 1 article
- ArrêtéNational
Arrêté n° 2634 du 29 juillet 2025 portant renouvellement de la licence provisoire de producteur indépendant de l’électricité à la société STHIC
intégré le 2 août 2026 · date juridique : publié le 14 août 2025 · 4 articles
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