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Mibeko
DécretPublié le 24 juillet 2025

Article Unique

Décret n° 2025-289 du 8 juillet 2025.

Statut juridique

Statut non vérifié

Ce texte n’a pas fait l’objet d’un contrôle d’abrogation par Mibeko. Seule la publication au Journal officiel fait foi.

Est décoré, à titre posthume, dans l’ordre du mérite congolais : Au grade de chevalier :

  • M. BELLEZZA (Arturo). Les droits de chancellerie prévus par les textes en vigueur ne sont pas applicables. NOMINATION DANS LES ORDRES NATIONAUX
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