Est décoré, à titre posthume, dans l’ordre du mérite congolais : Au grade de chevalier :
- M. BELLEZZA (Arturo). Les droits de chancellerie prévus par les textes en vigueur ne sont pas applicables. NOMINATION DANS LES ORDRES NATIONAUX
DécretNational
Décret n° 2025-289 du 8 juillet 2025.
1 articlesPublié le 24 juillet 2025
Statut juridique
Statut non vérifié
Ce texte n’a pas fait l’objet d’un contrôle d’abrogation par Mibeko. Seule la publication au Journal officiel fait foi.
Une erreur dans ce texte ? Signaler
Voir le PDF originalLe document source, tel que publié.
Pour aller plus loin
Comprenez ce texte en français clair, ou suivez la démarche correspondante pas à pas.