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Mibeko
Décret

Article 3

Décret n° 90-030 du 2 février 1990, portant nomination

Statut juridique

Statut non vérifié

Ce texte n’a pas fait l’objet d’un contrôle d’abrogation par Mibeko. Seule la publication au Journal officiel fait foi.

Début de la division (Préambule à Article 2)

DECRET N° 90-030 du 2 Férvrier 1990, portant nomination à titre normal dans l'Ordre du Dévouement Congolais. LE PRESIDENT DU C.C. DUP.C.T., PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT, GRAND MAITRE DES ORDRES NATIONALAUX. Vu la Constitution ; Vu le décret 86-903 du 6 Août 1986, désignant le Président de la République en qualité de Grand Maitre des Ordres Nationaux et fixant les modalités exceptionnelles d'attributions de la Dignité de Grand Croix; Vule décret 86-895 du 6 Août 1986, modifiant le décret 60-205 du 28 Juillet 1960, portant creation de l'Ordre du Dévouement Congolais; Vule décret 86-905 du 6 Août 1986, modifiant le décret 60-205 du 28 Juillet 1960, fixant les modalités d'attributions des décorations des Ordres du Mérite Congolais, Dévouement Congolais et de la Médaille d'HOnneur; Vu le décret 86-896 du 6 Août 1986, portant réglementation des remises et du port des décorations des différents Ordres Nationaux ; DECRETE:

Sont nommés, à titre normal, dans l'Ordre du Dévouement Congolais : # ALADIGNITE DE GRAND CROIX: (Jacques-Guy) HUGUET, Président UNICONGO # AU GRADE DE CHEVALIER : BOUITI (Toussaint), Chef de Service Comptabilité Général Elf Congo ZELE (PAscal), Chef de Section Trésorerie Elf Congo MFOUNDOU (Maurice), Chef de Site Likouala Elf Congo NGANGA-WAZOLADIO (Vincent), Technicien Supérieur Terminal Elf Congo FLAMAN (Jackson), Chef de Service Transports Elf Congo ANDUEZA (Charles-Abel), Chef de Site Eméraude Elf Congo LEANDRI (François), Chef de Département Personnel et Ressources Humaines Elf Congo (Jean-Pierre) LOBBRECHT YOYO (Gaston) P.D.G. SCKN CONGO Gino MAURO OGNAMY (Maurice) P.D.G. Maison de la Presse (Joseph) HAUDEBERT, Directeur Général Ets GOLLIARD (Henri) SCHEJBAL, P.D.G. Electric-Afric (Max) RAGOT, P.D.G. Eric-Max (Michel) JOUBERT, Directeur MA CAMPAGNE (Xavier) BERTHAUD (Antoine) DIAS, Directeur Ets MARTINS (Pierre) VAN DER VEECKEN (Robert) MAVRE (Claude) GRASSET, P.D.G. SPORAFRIC (François) REGNIER (Nicolas) SONGUEMAS, Juge non Professionnel UGOLINI (Emmanuel), Président Délégué UNICONGO Pointe-Noire (Gilbert) POTIGNON MBADI (Dieudonné) Trésorier UNICONGO Pointe-Noire.

Les droits de Chancellerie, prévus par les textes en vigueur, son applicables.

Le Present Décret prend effet à compter de la date de réception et sera publié au Journal Officiel.

Fait à Brazzaville, le 02 Férrier 1990 Général d'Armée Denis SASSOU-NGUESSO.-

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