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Mibeko
DécretPublié le 21 août 2025

Article Unique

Décret n° 2025-341 du 7 août 2025.

Statut juridique

Statut non vérifié

Ce texte n’a pas fait l’objet d’un contrôle d’abrogation par Mibeko. Seule la publication au Journal officiel fait foi.

Sont nommés au bureau du Conseil économique, social et environnemental en qualité de : présidente : Mme Emilienne RAOUL, vice-président : M. Jean de Dieu NGOMA ; rapporteur : M. Hyacinthe DEFOUNDOUX ; questeur : M. Arsène MOKOMA. Le présent décret prend effet à compter de la date de prise de fonctions des intéressés.

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Nature du problème

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