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Mibeko
ArrêtéNationalRéf. 911

Arrêté n° 911 du 18 avril 2026 modifiant l’arrêté n° 1346 du 3 juin 2025 portant reconnaissance des terres coutumières de la famille ITOUA-O-KAYI situées aux lieux-dits quartiers Okongo et Obangui, commune d’Oyo, département de la Cuvette

3 articlesPublié le 4 juin 2026

Statut juridique

Statut non vérifié

Ce texte n’a pas fait l’objet d’un contrôle d’abrogation par Mibeko. Seule la publication au Journal officiel fait foi.

L’arrêté n° 1346 du 3 juin 2025 portant reconnaissance des terres coutumières de la famille ITOUA-O-KAYI situées aux lieux-dits quartiers Okongo et Obangui, commune d’Oyo, département de la Cuvette est modifié ainsi qu’il suit :

nouveau : Les terres coutumières visées à l’article premier ci-dessus couvrent une superficie de 5987765 m², soit 598ha 77a 65ca, sans préjudice des documents de planification, notamment le plan de développement et d’aménagement, les plans d’affectation des terres et les plans d’urbanisme, conformément au plan de délimitation joint en annexe et aux coordonnées UTM zone 335 suivantes : Coordonnées UTM des sommets

SommetsXY
A610762,189871735,53
B613255,409871019,39
C613546,369870758,65
D613947,529869450,34
E613602,009869096,10
F612829,439869472,73
G612355,209869128,28
H612131,999869428,46
I611878,689869381,80
J611885,959869404,62
K611872,289869417,03
L611842,659869461,90
M611765,009869535,27
N611545,029869649,82
O611520,859869634,06
P611424,189869531,06
Q611290,979869655,39
R611291,059869667,07
S611056,519869834,45
T610926,689869647,18
U609897,179870577,06
V610409,539871266,35

Le présent arrêté, qui abroge les dispositions antérieures contraires, sera transcrit sur les registres de la conservation des hypothèques et de la propriété foncière et publié au Journal officiel de la République du Congo. Fait à Brazzaville, le 18 avril 2026 Pierre MABIALA

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