Aller au contenu principal
Mibeko

Préambule

Arrêté n° 8678 du 30 juin 2023. Est nommé
Statut juridique :Statut non vérifiéDétail

Ce texte n’a pas fait l’objet d’un contrôle d’abrogation par Mibeko. Seule la publication au Journal officiel fait foi.

à titre définitif pour compter du ler janvier 2016 (1er trimestre 2016) : POUR LE GRADE DE LIEUTENANT OU ENSEIGNE DE VAISSEAU DE 1RE CLASSE

Une erreur dans ce texte ? Signaler
Nature du problème

Le signalement est anonyme et n’exige aucun compte. Il ouvre une vérification éditoriale ; il ne modifie jamais le texte publié par lui-même.