Rectificatif n° 3089/TP./PI. du 19 octobre 1959 à l'article premier de l'arrêté n° 2519/TP. du 4 septembre 1959 portant creation des commissions régionales des transports publics . . .
# Ministère de l'education nationale
Statut juridique
Statut non vérifié
Ce texte n’a pas fait l’objet d’un contrôle d’abrogation par Mibeko. Seule la publication au Journal officiel fait foi.
Rectificatif n° 3089/TP./PI. du 19 octobre 1959 à l'article premier de l'arrêté n° 2519/TP. du 4 septembre 1959 portant creation des commissions régionales des transports publics . . .
# Ministère de l'education nationale
Comprenez ce texte en français clair, ou suivez la démarche correspondante pas à pas.
Application Mibeko
Arrêté n° 3180/MTP. du 23 octobre 1959 portant modification à l'organisation administrative des travaux publics de la République du Congo. 6