ACTES EN ABREGE INSSCRIPTIONS AU TABLEAU PAR ARRETE N° 268 du 14 Férrier 1990, sont inscrites au Tableau d'Avancement, au titre de l'année 1986, les Fonctionnaires des cadres de la catégorie C, hierarchie I des Services Sociaux (Enseignement) dont les noms suivent: CATEGORIE C, HIERARCHIE I INSTITUTRICES ADJOINTES POUR LE 2e ECHELON A 2 ANS MBANI née WENSOU (Christiane) Avanceront en conséquence à l'anciennenté à trois ans : INSTITUTRICES PRINCIPALES POUR LE 2e ECHELON GNOUNGOU (Angélique) NIELENGA (Brigitte) DZOMA (Mélanie) ELONDO (Firmine). PAR ARRETE N° 272 du 14 Férvrier 1990, les Contrôleurs des Contributions Directes et Indirectes des cadres de la catégorie C, hierarchie II des Services Administratifs et Financiers (SAF) - Impôts, dont les noms suivent, sont inscrites au Tableau d'Avancement, au titre de l'année 1986 à deux ans. POUR LE 2e ECHELON: OKO-OKANDZE (Albert) POUR LE 5e ECHELON : MABIALA (Anatole). PAR ARRETE N° 317 du 27 Férvrier 1990, Mr. MASSAKA (Jean Paul), Secrétaire Principal de l'Education Nationale de 6e échelon, des cadres de la catégorie A, hierarchie II des Services Sociaux (Enseignement), en service à Brazzaville, est inscrit au Tableau d'Avancement, au titre de l'année 1989, pour le 7e échelon de son grade à deux ans. PAR ARRETE N° 319 du 28 février 1990, sont inscrits au Tableau d'Avancement, au titre de l'année 1988, les Instituteurs Principaux des cadres de la catégorie A, hierarchie II des Services Sociaux (Enseignement), dont les noms suivent : POURLE5e ECHELONA2ANS： AVIGNON (Raphael) BOUKOULOU (Marius) OMAMBI (Aloyse) ADOUA (Casimir) BAKONGO née MPOLO (Yvonne) DIATSOUIKA née NDONGA (Angélique) GALI (Benoit) GOLAMON (Raoul) MAYIZA (César Auguste) MBAYA (Urbain Jacques) MONGO (Robert) NGOMA (Jean) OBA née MASSA (Yvonne) BAMBI (Bidhel Antoine) BOUEYA (Felix) GAMPFINA (Seraphin) NGAMAMBA-NZIAKOLI (Anatole) ALLELI (Jean Jérôme) IFOUNDE DAHO née OSSENZA (Jeannette) BAFOUKA (Grégoire) MPIKOU (Joseph) MBABE (Honore) AKOUANGO (Norbert) BIAHOUILA née KIABELO LOUAMBA (Julienne) ELENGA (Emmanuel) GANFERE (Albert) IKAKA (Yvon Georges) MAYINGA (Abel) MBELE (Jean Jacques) MPEHO MILANDOU (Roger) NSOUZA (Fidèle) SASSIA nèc KABAKISSA (Martine) BATANTOU (André) DIANGANA (Alain Félicien) GAMPO EBARA (David) BAFOUKAMANA (Henriette) GAYILA (Albert) KOBESSA (Etienne) A 30 MOIS MOKOURI (Francois) BOUNGOU née MILONDO (Pierrette) BAGANA née BIYELA (Micheline) GHATA (Charles) MIFOUNDOU (Jean) MIANKE MBAN (Gilbert) MOPOKO (Philippe) BADIDILA (Victor) GAUDY (Médard) NTONDELE née MATONDO (Théodule) FOUTOU (Fidèle) Avanceront en conséquence à l'anciennenté à trois ans. POUR LE 3e ECHELON: Veuve KARAGWA née KINOUANI (Georgette) MANIONGUI (Jean Paul) MFOUMBI née KOUSSOU (Alphonsine) KOULOUNGOU (Donatien) MANGAYI (Dominique) MASSIKA (Jules) SANGOU (Albert). PAR ARRETE N° 322 du 28 Férrior 1990, sont inscrits au Tableau d'Avancement, au titre de l'année 1984, les Professeurs de CEG des cadres de la catégorie A, hierarchie II des Services Sociaux (Enseignement), dont les noms suivent : POURLE4e ECHELONA2ANS DEMASSOUET (Justin) GUEMBY (Pierre) POUR LE 6e ECHELON A 2 ANS BASSILOUA (André) BOLOKO (Philippe) YOMBI-LOLA (Jacques). PAR ARRETE N° 324 du 28 Férrier 1990, sont inscrits au Tableau d'Avancement, au titre de l'année 1986, les Professeurs de CEG des cadres de la catégorie A, hierarchie II des Services Sociaux (Enseignement), dont les noms suivent : POURLE5e ECHELON A2'ANS DEMASSOUET (Justin) GUEMBY (Pierre) POUR LE 7e ECHELON A 2 ANS BASSILOUA (Andre) BOLOKO (Philippe) YOMBI - LOLA (Jacques). PAR ARRETEEN° 326 du 28 Férrier 1990, sont inscrits au Tableau d'Avancement, au titre de l'année 1988, les Professeurs de CEG des cadres de la catégorie A, hierarchie II des Services Sociaux (Enseignement), dont les noms suivent : POUR LE 6e ECHELON A 2 ANS DEMASSOUET (Justin) GUEMBY (Pierre) POUR LE 8e ECHELON A 2 ANS BASSILOUA (Andre) BOLOKO (Philippe) YOMBI-LOLA (Jacques). PROMOTIONS PAR ARRETE N° 269 du 14 Fevrier 1990, Mme MBANI née WENSOU (Christiane), Institutrice Adjointe de 1er échelon, des cadres de la catégorie C, hierarchie I, des Services Sociaux (Enseignement), en service à Brazzaville, est promue au 2e échelon de son grade, indice 470, pour compter du 3 Mai 1986, ACC = Néant. Conformément aux dispositions du décret n°86 - 877 du 18 Juillet 1986, modifié par le rectificatif n°87 - 420 du 14 Août 1987, cet avancement ne produit aucun effet financier jusqu'à nouveau ordre. Le present arrêté prendra effet du point de vue de l'ancien-neté pour compter de la date ci-dessus indiquée et sera publié au Journal Officiel. PAR ARRETE 270 du 14 Férvrier 1990, sont promues, à trois ans, au titre de l'année 1986, au 2e échelon de leur grade, indice 470, les Fonctionnaires des cadres de la catégorie C, hierarchie I des Services Sociaux (Enseignement), dont les noms suivent, ACC = Néant. INSTITUTRICES PRINCIPALES GNOUNGOU (Angélique) pour compter du 12 Mars 1987 NIELENGA (Brigitte) pour compter du 11 Novembre 1987 DZOMA (Mélanie Véronique) pour compter du 7 Férrier 1987 ELONDO (Firmine) pour compter du 5 Férrier 1987. Conformément aux dispositions du décret n° 86-877 du 18 Juillet 1986, cet avancement ne produit aucun effet financier jusqu'à nouveau ordre. Le present arrêté, prendra effet du point de vue de l'ancien-neté, pour compter des dates ci-dessus indiquées. ETEN°273 du 14 Férrior 1990, les Contrôleursctions Directes et Indirectes des cadres de la catéchrie II des Services Administratifs et Financiers (eds), dont les noms suivent, sont promus auxpuè, au titre de l'année 1986, ACC = Néant. AU 2c ECHELON, INDICE 460 OKO-OKANDZE (Albert), pour compter du 28 Novembre 1986 AU 5e ECHELON, INDICE 550 MABIALA (Anatôle), pour compter du 1er Janvier 1986. Conformément aux dispositions du décret n°86 - 877 du 18 Juillet 1986, modifié par le rectificatif n°87 - 420 du 14 Août 1987, cet avancement ne produit aucun effet financier jusqu'à nouveau ordre. Le present arrêté, prentra effet du point de vue de l'ancien-neté, pour compter des dates ci-dessus indiquées. PAR ARRETE N° 297 du 21 Férrier 1990, sont promus aux échelons ci-après, au titre de l'année 1989, les Véri cateurs des cadres de la catégorie B, hierarchie I des Douanes, dont les noms suivent, ACC =Néant. AU 2e ECHELON, INDICE 640 ELO-AKIANA (Ludovic), pour compter du 26 décembre 1989 TALANTSI (Michel René Baudelaire), pour compter du 27 août 1989 MBOUKOU (Ange), pour compter du 05 Mars 1989 AU 3e ECHELON, INDICE 700 SAMBILA (Alain), pour compter du 29 Novembre 1989 ONDZE (Patrice), pour complier du 07 Decembre 1989 MOUANGA née WOUO (Evelyne), pour compter du 03 Septembre 1989 BAGHAMBOULA (Marie Solange), pour compter du 17 Décembre 1989 AHOUSSA (Gabriel Basile), pour compter du 22 Juin 1989 SAMBA GUEKORAT, pour compter du 17 décembre 1989. AU 4e ECHELON, INDICE 760 IKANI (Justine), pour compter du 26 Novembre 1989 MAKITA (Samuel), pour compter du 29 Novembre 1989 AU 7e ECHELON, INDICE 920 Mme MIYALOU (Delphine), pour compter du 1er Octobre 1989. Conformément aux dispositions du décret n° 86-877 du 18 Juillet 1986, cet avancement ne produit aucun effet financier jusqu'à nouveau ordre. Le present arrêté, prendra effet du point de vue de l'ancien-neté, pour compter des dates ci-dessus indiquées. PAR ARRETE N° 303 du 22 Férrier 1990, Mr. EKOLAKA (Edouard), Opérateur Principal de 8e échelon, indice 740 des cadres de la catégorie C, hierarchie I de l'Information, en service à l'ACAP à Brazzaville, est inscrit sur la liste d'Aptitude au titre de l'année 1989, et promu au grade d'Adjoint Technique de 4e échelon, des cadres de la catégorie B, Hierarchie I de l'Information, indice 760 pour compter du 1er Janvier 1989, ACC = Néant. Conformément aux dispositions du décret n° 86-877 du 18 Juillet 1986, cet avancement ne produit aucun effet financier jusqu'à nouveau ordre. Le present arrêté, prendra effet du point de vue de l'ancien-neté, pour compter de la date ci-dessus indiquée. PAR ARRETE N° 318 du 27 Fevrier 1990, Mr. MASSA-KA (Jean Paul), Secrétaire Principal de l'Education Nationale de 6e échelon des cadres de la catégorie A, hierarchie II des Services Sociaux (Enseignement), en service à Brazzaville, est promu, au titre de 1'année 1989, au 7e échelon de son grade, indice 1180, pour compter du 3 Août 1989; ACC = Néant. Conformément aux dispositions du décret n° 86-877 du 18 Juillet 1986, cet avancement ne produit aucun effet financier jusqu'à nouveau ordre. Leprésent arrêté, prendra effet du point de vue de l'ancien-neté, pour compter de la date ci-dessus indiquée. PAR ARRETE N° 320 du 28 Férrier 1990, sont promus au 5e échelon de leur grade, indice 1020, au titre de l'année 1988, les Instituteurs Principaux des cadres de la catégorie A, hierarchie II des Services Sociaux (Enseignement), dont les noms suivant; ACC = Néant. AVIGNON (Raphael), pour compter du 12 Septembre 1988 BAFOUKA (Grégoire), pour compte du 24 Septembre 1988 BOUKOULOU (Marius), pour compter du 1er Octobre 1988 MPIKOU (Joseph), pour compter du 1er Octobre 1988 OMAMBI (Aloyse), pour compter du 4 Octobre 1988 MBABE (Honoré), pour compter du 1er Octobre 1988 ADOUA (Casimir), pour compter du 06 Octobre 1988 AKOUANGO (Norbert), pour compter du 1er Avril 1988 BAKONGO née MPOLO (Yvonne), pour compter du 1er Avril 1988 BIAHOUILA née KIABELO LOUAMBA (Julienne), pour compte du 06 Octobre 1988 DIATSOUIKA née NDONGA (Angélique), pour compter du 1er Octobre 1988 ELENGA (Emmanuel), pour compter du 23 Septembre 1988 GALI (Benoit), pour compter du 25 Septembre 1988 GANFERE (Albert), pour compter du 1er Octobre 1988 GOLAMON (Raoul), pour compter du 05 Octobre 1988 IKAKA (Yvon Georges), pour compter du 1er Octobre 1988 MAYIZA (César Auguste), pour compter du 1er Octobre 1988 MAYINGA (Abel), pour compter du 27 Septembre 1988 MBAYA (Urbain Jacques), pour compter du 16 Mars 1988 MBELE (Jean Jacques), pour compter du 1er Juillet 1988 MONGO (Robert), pour compter du 07 Septembre 1988 MPEHO MILANDOU (Roger), pour compter du 1er Octobre 1988 NGOMA (Jean), pour compter du 04 Octobre 1988 NSOUZA (Fidèle), pour compter du 1er Janvier 1988 OBA née MASSA (Yvonne), pour compter du 22 décembre 1988 SIASSIA nee KABAKISSA (Martine), pour compter du 25 Septembre 1988 BAMBI (Bidhel Antoine), pour compter du 1er Octobre 1988 BATANTOU (André), pour compter du 10 Août 1988 BOUEYA (Felix), pour compter du 25 Septembre 1988 DIANGANA (Alain Feli cien), pour compter du 1er Avril 1988 GAMPFINA (Séraphin), pour compter du 1er Octobre 1988 GAMPO EBARA (David), pour compter du 1er Octobre 1988 NGAMAMBA-NZIAKOLI (Anatôle), pour compter du 08 Octobre 1988 BAFOUKAMANA (Henriette), pour compte du 26 Septembre 1988 ALLELI (Jean Jérôme), pour compter du 1er Avril 1988 GAYILA (Albert), pour compter du 03 Avril 1988 IFOUNDE DAHO née OssENZA (Jeannette), pour compter du 25 Mars 1988 KOBESSA (Etienne), pour compter du 1er Avril 1988 GAUHY (Médard), pour compter du 23 Septembre 1988. Conformément aux dispositions du décret n° 86-877 du 18 Juillet 1986, cet avancement ne produit aucun effet financier jusqu'à nouveau ordre. Le present arrêté, prendra effet du point de vue de l'ancien-neté, pour compter des dates ci-dessus indiquées. PAR ARRETE N° 321 du 28 Fevrier 1990, sont promus au 5e échelon de leur garde, indice 1020, à trente mois et à trois ans, au titre de l'année 1988, les Instituteurs Principaux des cadres de la catégorie A, hierarchie II des Services Sociaux (Enseignement), dont les noms suivant; ACC = Néant. MOKOURI (François), pour compter du 04 Avril 1989 MOPOKO (Philippe), pour compter du 1er Avril 1989 BOUNGOU née MILONDO (Pierrette), pour compter du 25 Mars 1989 BADIDILA (Victor), pour compter du 1er Janvier 1989 GHATA (Charles), pour compter du 1er Mars 1989 NTONDELE née MATONDO (Théodule), pour compter du ler. Avril 1989 MIFOUNDOU (Jean), pour compter du 1er Avril 1989 FOUTOU (Fidèle), pour compter du 20 Mars 1989 MIANKE MBAN (Gilbert), pour compter du 04 Avril 1989 Veuve KARAGWA née KINOUANI(Georgette), pour compter du 25 Septembre 1989 MANGAYI (Dominique), pour compter du 25 Septembre 1989 MANIONGUI (Jean Paul), pour compter du 03 Octobre 1989 MASSIKA (Jules), pour compter du 21 Mars 1989 MFOUMBI née KOSSOU (Alphonsine), pour compter du 14 Avril 1989 SANGOU (Albert), pour compter du 08 Avril 1989 KOULOUNGOU (Donatien), pour compter du 1er Juillet 1989 Conformément aux dispositions du décret n° 86-877 du 18 Juillet 1986, cet avancement ne produit aucun effet financier jusqu'à nouveau ordre. Le present arrêté, prendra effet du point de vue de l'ancien- neté, pour compter des dates ci-dessus indiquées. PAR ARRETE N° 323 du 28 Férrior 1990, sont promus aux échelons ci-après, au titre de l'année 1984, les Professeurs de CEG des cadres de la catégorie A, hierarchie II des Services Sociaux (Enseignement), dont les noms suivent, ACC = Néant. AU 4e ECHELON, INDICE 940 DEMASSOUET (Justin), pour compter du 25 Septembre 1984 GUEMBY (Pierre), pour compter du 1er Octobre 1984 AU 6e ECHELON, INDICE 1090 BASSILOUA (Andre), pour compter du 1er Octobre 1984 BOLOKO (Philippe), pour compter du 1er Octobre 1984 YOMBI-LOLA (Jacques), pour compter du 1er Octobre 1984. Conformément aux dispositions du décret n° 86-877 du 18 Juillet 1986, modifié par le rectificatif n° 87-420 du 14 Août 1987, cet avancement ne produit aucun effet financier jusqu'à nouveau ordre. Le present arrêté, prentra effet du point de vue de l'ancien-neté, pour compter des dates ci-dessus indiquées. PAR ARRETE N° 325 du 28 Férrier 1990, sont promus aux échelons ci-après, au titre de l'année 1986, les Professeurs de CEG des cadres de la catégorie A, hierarchie II des Services Sociaux (Enseignement) dont les noms et prénoms suivant; ACC = Néant. AU 5e ECHELON, INDICE 1020 DEMASSOUET (Justin), pour compter du 25 Septembre 1986 GUEMBY (Pierre), pour compter du 1er Octobre 1986 AU 7e ECHELON, INDICE 1180 BASSILOUA (Andre), pour compter du 1er Octobre 1986 BOLOKO (Philippe), pour compter du 1er Octobre 1986 YOMBI-LOLA (Jacques), pour compter du 1er Octobre 1986. Conformément aux dispositions du décret n° 86-877 du 18 juillet 1986, cet avancement ne produit aucun effet financier jusqu'à un nouvel ordre. Le present arrêté, prentra effet du point de vue de l'anciennenté, pour compter des dates ci-dessus indiquées. PAR ARRETE N° 327 du 28 Férrier 1990, sont promus aux échelons ci-après, au titre de l'année 1988, les Professeurs de CEG des cadres de la catégorie A, hierarchie II des Services Sociaux, (Enseignement), dont les noms et pré-noms suivant; ACC = Néant. AU 6e ECHELON, INDICE 1090 DEMASSOUET (Justin), pour compter du 25 Septembre 1988 GUEMBY (Pierre), pour compter du 1er Octobre 1988 AU 8e ECHELON, INDICE 1280 BASSILOUA (André), pour compter du 1er Octobre 1988 BOLOKO (Philippe), pour compter du 1er Octobre 1988 YOMBI-LOLA (Jacques), pour compter du 1er Octobre 1988. Conformément aux dispositions du décret n° 86-877 du 18 juillet 1986, cet avancement ne produit aucun effet financier jusqu'à nouveau ordre. Leprésentarréte,préndraeffet du point de vuede l'an- TITULARISATION PAR ARRETE N° 267 du 14 Férrier 1990, les Fonctionnaires Stagiaires des cadres de la catégorie C, hierarchie I des Services Sociaux (Enseignement) dont les noms suivent, sont titularisés au titre de l'année 1984 et nommés au 1er échelon de leur grade, indice 440; ACC = Néant. A/- INSTITUTEURS ADJOINTS MBANI née WENSOU (Christine), pour compter du 03 Mai 1984 B/- INSTITUTRICES PRINCIPALES GNOUNGOU (Angelique), pour compter du 12 Mars 1984 NIELENGA (Brigitte), pour compter du 11 Novembre 1984 DZOMA (Mélanie Véronique), pour compter du 07 Février 1984 ELONDO (Firmine), pour compter du 05 Février 1984. Conformément aux dispositions du décret n° 86-877 du 18 Feillet 1986, modifié par le Rectificatif n° 87-420 du 14 Août 1987, cette titularisation ne produit aucun effet financier jusqu'à nouveau ordre. Le present arrêté, prendra effet du point de vue de l'ancien- neté, pour compter des dates ci-dessus indiquées. PAR ARRETE N° 271 du 14 Férvrier 1990, Mlle I B E A (Mathilde), Institutrice Adjointe Stagiaire des cadres de la catégorie C, hierarchie I des Services Sociaux (Enseignement), en service à Owando, est titularisée au titre de l'année 1978 et nommée au ler échelon de son grade, indice 440 pour compte du 03 Octobre 1978; ACC = Néant. Conformément aux dispositions du décret n° 86-877 du 18 Juillet 1986, modifié par le Rectificatif n° 87-420 du 14 Août 1987, cette titulariation ne produit aucun effet financier jusqu'à nouveau ordre. Le present arrêté, prendra effet du point de vue de l'ancien-neté, pour compter de la date ci-dessus indiquée. RECLASSEMENTS PAR ARRETE N° 287 du 17 Férrier 1990, en application des dispositions du décret n° 64-165 du 22 Mai 1964, Mr. OGNANGO (Gabriel), Instituteur Adjoint de 3e échelon, indice 490 des cadres de la catégorie C, hierarchie I des Services Sociaux (Enseignement), en service à Makoua (Région de la Cuvette), titulaire du Certificat de Fin d'Etudes des Écoles Normales (CFEEN), session de 1984, obtenu à Brazzaville, est reclassé à la catégorie B, hierarchie I et nommé Instituteur de 1er échelon, indice 590, ACC = Néant. Conformément aux dispositions du décret n° 86-877 du 18 Juillet 1986, modifié par le Rectificatif n° 87-420 du 14 Aout 1987, ce reclassement ne produit aucun effet financier jusqu'à nouveau ordre. Leprésent arrêté, prentra effet du point de vue de l'ancien-neté, pour compter du 1er Octobre 1984, date effective de reprise de service de l'intérêse à l'issue de son stage. PAR ARRETE N° 330 du 28 Férrier 1990, en application des dispositions combinées de l'arrêté n° 2160-FP du 26 Juin 1958 et du décret n° 85-1068 du 10 Septembre 1985, Mr. NSENDO (Lázare), Agent Technique de 1er échelon, indice 440 des cadres de la catégorie C, hierarchie I des Services Techniques (Travaux Publics), en service à la Direction des Finances de l'Equipement et Matériel (DFEM) à Brazzaville, titulaire du Diplôme de Bachelier de l'Enseignement du Second Degre série F4 (Génie Civil), session de Juin 1986, obtenu à Brazzaville, est reclassé à la catégorie B, hierarchie I et nommé Adjoint Technique de 1er échelon, indice 590, ACC = Néant. Conformément aux dispositions du décret n° 86-877 du 18 Juillet 1986, ce reclassrement ne produit aucun effet financier jusqu'à nouveau ordre. Leprésent arrêté, prendra effet du point de vue de l'ancien-neté, à compter de la date de sa signature. PAR ARRETEN° 331 du 28 Férrier 1990, en application des dispositions du décret n° 64-165 du 22 Mai 1964, Mr. GANTSALA (Daniel), Instituteur Adjoint de 2e échelon, indice 470 des cadres de la catégorie C, hierarchie I des Services Sociaux (Enseignement), en service à Owando (Régic de la Cuvette), titulaire du Certificat de Fin d'Etudes des Écôes Normales (CFEEN), session de septembre 1984, obtenu à Brazzaville, est reclassé à la catégorie B, hierarchie I et nommé Instituteur de 1er échelon, indice 590; ACC = Néant. Conformément aux dispositions du décret n° 86-877 du 18 Juillet 1986, ce reclassement ne produit aucun effet financier jusqu'à nouveau ordre. Le present arrêté, prendra effet du point de vue de l'ancienné, à compter de la date de sa signature. INTEGRATIONS PAR ARRETE N° 240 du 14 Férvrier 1990, en application des dispositions de l'arrêté n° 2154-FP du 26 Juin 1958, Mlle TCHICAYA-MASSY (Blanche Hortense), Agent Subalterne de Bureau de 1er échelon, de la catégorie G, échelle 18, indice 140, en service au Secréariat Général du Gouvernement, titulaire du Brevet d'Etudes Moyennes Générale (BEMG), session de Juin 1977 et ayant suivi un stage de Perfectionnement du Centre de Formation et de Perfectionnement Administratif de Brazzaville (Année scolaire 1986-1987), est intégrée dans les cadres réguliers de la Fonction Publique, reclassée à la catégorie C, hierarchie I des Services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) et nommée au grade d'Agent Spéciale Stagiaire, indice 410. Conformément aux dispositions du décret n° 86-877 du 18 Juillet 1986, ce texte ne produit aucun effet financier jusqu'à nouvel ordre. Leprésent arrêté, prendra effet du point de vue de l'ancien-neté, pour compter du 18 Janvier 1988, date effective de reprise de service de l'intérésse à l'issue de son stage. RETRAITE PAR ARRETEEN°311 du 27 Fevrier 1990, en application des dispositions des articles 2 et 3 du décret n° 84-892 du 12 Octobre 1984, Mr. BAZOUNGOULA (Noé). "maliste Niveau! et de 4e échelon, indice 760, de l'categories B, hierarchie I des Services de l'Information, en service à Mweti, né vers 1934 à Dibengi: (Boko), est adress à la retraite pour compter du 1er Janvier. 59. L'indemnité de traitement lui est accordée à compter le jour de ci-dessus indiquée. Des requisitions de passage et de transport de bagages voie routière (IV catégorie) lui seront délivrées au compte du budget de la République Populaire du Congrès et eventuelsens à sa famille qui a droit à la catégorie de passage. PAR ARRETEEN° 312 du 27 Férvrier 1990, en application des dispositions des articles 2 et 3 du décret n° 84-892 du 12 Octobre 1984, Mr. NZOUHOU (Pierre), Inspecteur de l'Enseignement Primaire de 4e échelon, indice 1110, de la catégorie A, hierarchie I des Services Sociaux (Enseignement), en service à la Direction Régionale de l'Enseignement du Niari, né vers 1934 à Loango (Pointe-Noire), est adressé à la retraite pour compter du 1er Juillet 1989. L'indemnité spéciale forfaitaire dite de fin de carrière égale à six mois de traitement lui sera accordée à compter de la date ci-dessus indiquée. Des requisitions de passage et de transport de bagages par voie routière (IIe catégorie) lui seront délivrées au compte du budget de la République Populaire du Congo et eventuellement à sa famille qui a droit à laUTHUE de passage. MINISTERE DES FINANCES ET DU BUDGET PAR ARRETE N° 308 du 22 Férrier 1990, il est créé une Perception Recette Municipale dans la Commune de Mossendjo (Région du Niari). Le Trésorier Payeur Général de la République Populaire du Congo, est chargeé de l'exécution du present arrêté qui sera publié au Journal Officiel. MINISTEREDES TRANSPORTSIT DE L'AVIATION CIVILE ACTE EN ABREGE PARARRETEEN°280 du 15 Fevrier 1990, sont relaxes les permis de conduire ci-après:
- Permis de conduire n° 8.765 délivré le 21 Mars 1964 de catégorie « BCD» à Mr. TCHIVANGA (Christophe), né vers 1945 à Loandjili - Domicilio à Pointe-Noire - République Populaire du Congo.
- Permis de conduire n° 11.839 délivré le 15 Juin 1955 à Brazzaville de catégorie «BCD» à Mr. MOUSSAYANDI (Laurent), né le 16 Août 1933 à Kibossi (Pool), chauffeur mécanicien - domicile B.P. 1468 - Pointe-Noire.
- Permis de conduire n° 8 885-RP du 1er Férvrier 1985 de catégorie «BC» à Mr. KAKOULA (Noé), né le 08 Juin 1963 à Louengo - District de Mindouli, chauffeur domicile au quartier Tié-Tié, B.P. 418 Pointe-Noire. Le Directeur Général de la Police Nationale et les Chefs des Postes Urbains du réseau sont charges, chacun en ce qui le concerne,de l'exécution duprésent Arrêté. Le present arrêté prend effet à compter de la date de sa signature. PAR ARRETE N° 281 du 15 Férrier 1990, sont suspendus, les Permis de Conduire ci-après : POUR 18 MOIS:
- Permis de conduire N°56.674 delivré le 03 Mars 1987 de Catégorie «BCD» à Mr SAMBA (Maxime), né le 16 Novembre 1961 à Brazzaville - Chauffeur domicile au quartier Tié-Tié. Auteur d'un accident de circulation occasionnant un mort.
- Causes de l'accident : Excès de vitesse et imprudence.
- Permis de conduire n° 27.433-PN. délivré le 17 décembre 1987 de catégories «BCD» à Mr. NGOMA (Raphael), né le 1er Janvier 1966 à Tchiamba - chauffeur domicile au 12, Abbé Tchibassa au quartier Foucks - auteur d'un accident de circulation occasionnant un mort. - Causes de l'accident : Excès de vitesse et défaut de maîtrise. POUR 24 MOIS :
- Permis de conduire n° 5.866 délivré le 19 décembre 1959 de catégories « BCD» à Mr. KOUTALANA (Jean), né en 1943 à Kinkanda (Mindouli) chauffeur, agent Ets MIAMBAZILA B.P. 1539 - Pointe-Noire - Auteur d'un accident de circulation occasionnant un mort - causes de l'accident : Excès de vitesse, non maîtrise de la machine, imprudence.
- Permis de conduire n° 5.680 délivré le 08 Août 1959, de catégories «BCD» à Pointe-Noire, à Mr. MATSOUNGA (Jean), né vers 1929 à Moukondo (Mouyondzi), chauffeur domicilié au quartier Tié-Tié Pointe-Noire - Auteur d'un accident de circulation occasionnant un mort et blessés graves. Causes de l'accident: Excès de vitesse, mauvais dépassement et imprudence.
- Permis de conduire n° 5.558-CE-PN délivré le 1er Décembre 1984 de catégories «BCD» à Loubomo, à Mr. TOUTOU (Norbert), né le 03 Mars 1957 à Moukovolo (Komono), chauffeur domicile au Quartier Tié-Tié - Pointe-Noire - Auteur d'un accident de circulation occasionnant un mort - Cause de l'accident : Imprudence.
- Permis de conduire n° 25.754-PN délivré le 24 Juillet 1988 de catégorie «B» à Pointe-Noire à Mr. SAM (Victor Jean Philippe), né le 06 Mars 1966 à Beckar, étudiant, domicile au quartier Centre-ville à Pointe-Noire - Auteur d'un accident de circulation occasionnant un mort - Causes de l'accident : Imprudence. Le Conducteur qui aura enfreint les dispositions du present arrêté de retrait de son permis de conduire, fera l'objet d'une sanction égale au double de la sanction initiale. Le Directeur Général de la Police Nationale et les Chefs de Postes Urbains du réseau, sont charges, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Le present arrêté prend effet à compter de la date de sa signature. MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET DE LA COOPERATION PAR ARRETE N° 295 du 21 Férrier 1990, le personnel Administratif et Technique ci-après désigné est affecté et muté dans les Ambassades suivantes pour y servir en qualité de Secrétaires-Dactylographes et Chauffeurs.