(Christian Dimitry Mexan) est nommé secrétaire général du district de Yamba. L’intéressé percevra les indemnités prévues par les textes en vigueur. Le présent arrêté abroge toutes dispositions antérieures contraires et prend effet à compter de la date de prise de fonctions de l’intéressé. MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS, DE L’EDUCATION CIVIQUE, DE LA FORMATION QUALIFIANTE ET DE L’EMPLOI NOMINATION (MODIFICATION)
ArrêtéNational
Arrêté n° 3095 du 3 juin 2022. M. KEBILA
1 articlesSigné le 3 juin 2022
Statut juridique
Statut non vérifié
Ce texte n’a pas fait l’objet d’un contrôle d’abrogation par Mibeko. Seule la publication au Journal officiel fait foi.
Une erreur dans ce texte ? Signaler
Voir le PDF originalLe document source, tel que publié.
Pour aller plus loin
Comprenez ce texte en français clair, ou suivez la démarche correspondante pas à pas.